Définition du SOGED

Schéma d’organisation de la gestion et de l’élimination des déchets

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2 octobre, 2023

SOGED TCE

    Sommaire

      Vous devez rédiger un SOGED mais vous n’en connaissez pas la définition 🤔 ? Dans le secteur du Bâtiment et des Travaux Publics (BTP), la gestion des déchets représente un enjeu majeur. Elle influence directement l’impact environnemental d’un chantier mais aussi sa rentabilité.

      C’est pourquoi les acheteurs publics et privés demandent souvent un SOGED (Schéma d’Organisation et de Gestion des Déchets) ♻️ dans les dossiers de consultation. Ce document prouve que votre entreprise anticipe la collecte, le tri, le traitement et la valorisation des déchets générés par vos travaux.

      Dans cet article, nous allons vous donner une définition claire du SOGED, expliquer son rôle dans un marché public et vous présenter les informations clés à intégrer pour répondre efficacement aux attentes de la maîtrise d’ouvrage.

      Schéma d’Organisation et de Gestion des Déchets : définition

      Définition du SOGED

      Le SOGED, acronyme de Schéma d’Organisation et de Gestion des Déchets, est un document formel. Il établit les procédures que vous appliquez sur un chantier pour une gestion optimale des déchets. Très concrètement, vous devez détailler dans ce document, les mesures que vous prenez pour organiser, trier, stocker, transporter et tracer les déchets de chantier. Mais comme si cela ne suffisait pas, la Maîtrise d’Ouvrage vous demandera également de détailler les ressources affectées. Ces dernières étant les moyens humains 👷‍♀️ et matériels 🛠️ utiles à la gestion des déchets sur le chantier.

      Différence entre SOGED et SOSED

      Très souvent, on cherche à connaître les différences qui subsistent entre un SOGED et un SOSED. Pour le premier, vous savez d’ores et déjà de quoi il s’agit, nous venons de le voir ensemble. Quant au second, dîtes-vous bien qu’il s’agit d’une version allégée du SOGED. En effet, le SOSED n’a pas à mettre en avant les moyens humains et matériels utilisés pour la bonne gestion des déchets 🚮. La Maîtrise d’Ouvrage se contente des mesures prises pour organiser, trier, stocker, transporter et tracer les déchets de chantier.

      Plan du SOGED

      Pour aller plus loin que la simple définition du SOGED, nous avons décidé de vous en détailler le plan. Vous pourrez ainsi le suivre sans avoir à vous creuser la tête pendant des heures. Tout au long de ce document, dites-vous bien que vous devrez l’adapter en fonction de votre activité, des types de déchets rencontrés et du contexte. J’entends par contexte, les caractéristiques de votre chantier : moyens d’accès, zones de stockage des déchets, obligations mentionnées par la maitrise d’Ouvrage… Bref, sans plus attendre, voici un plan à suivre pour rédiger votre SOGED :

      Exemple de plan pour un SOGED 📝

      Moyens humains pour la gestion des déchets 👷‍♀️

      Pensez dans cette partie à présenter l’équipe que vous affectez à la bonne gestion des déchets. N’hésitez pas à décrire le rôle et les missions de chacun : conducteur de travaux, chef de chantier, agents… Vous pouvez également nommer un interlocuteur unique en charge des déchets pour la maitrise d’ouvrage et présenter les mesures de préventions / formation mises en oeuvre.

      SOGED : définition - Gestion des déchets

      Moyens techniques nécessaires 🛠️

      Cette partie doit être fortement personnalisée au contexte du chantier. Généralement, la Maîtrise d’Ouvrage ou l’AMO (Assistant à Maîtrise d’Ouvrage) vous imposera certaines choses :

      • Zone prévu à l’entreposage des bennes à déchets,
      • Nombre de bennes à implanter sur le déchet.

      Prenez en compte ces éléments pour présenter les moyens techniques nécessaires à la gestion des déchets sur le chantier.

      Identification des déchets de chantier 🏗️

      Je suppose que vous connaissez votre futur chantier !? Eh bien ici il s’agira de présenter vos futurs déchets :

      • Catégorie du déchet (inertes, non dangereux, dangereux…),
      • Type de déchet (bois, plastiques, bétons, gravats…),
      • Quantité estimée,
      • Recyclage et valorisation.

      Ces éléments là sont le coeur même de votre SOGED, pensez donc à bien étudier votre chantier et à être exhaustif.

      Traçabilité des déchets 📊

      Après avoir fait tout ce travail, terminez par confirmer à la Maîtrise d’Ouvrage que vous tenez un registre pour suivre les déchets de leur origine à leur élimination.

      Modèle de SOGED

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      J’espère que cet article vous aura été utile pour la rédaction de votre SOGED. Si vous avez des questions, n’hésitez pas à nous contacter, nous serons ravis de pouvoir vous aider.

      Qu’est-ce qu’un SOGED ?

      Le SOGED, ou Schéma d’Organisation et de Gestion des Déchets, est un document obligatoire sur de nombreux chantiers BTP. Il décrit la manière dont une entreprise prévoit de gérer, trier, stocker, transporter et éliminer les déchets générés pendant les travaux. Le SOGED constitue une preuve que vous avez anticipé la gestion environnementale de votre chantier et que vous respectez la réglementation en vigueur.

      En quoi le SOGED diffère-t-il du SOSED ?

      Le SOSED (Schéma d’Organisation du Suivi de l’Élimination des Déchets) se concentre principalement sur la traçabilité et l’élimination des déchets. Le SOGED, quant à lui, est plus complet : il intègre la stratégie globale de gestion des déchets, depuis leur production jusqu’à leur traitement final, en précisant les moyens humains mobilisés, les équipements utilisés, les filières de valorisation retenues et les procédures de contrôle mises en place.

      Pourquoi ai-je besoin d’un SOGED ?

      La maîtrise d’ouvrage exige souvent un SOGED lors d’un appel d’offres ou au lancement d’un chantier, car ce document garantit une gestion rigoureuse des déchets. Il contribue à réduire l’impact environnemental des travaux, à assurer la conformité réglementaire et à renforcer l’image responsable de l’entreprise. Sur le plan économique, un SOGED bien construit permet aussi d’optimiser les coûts liés au tri, au stockage et au transport des déchets, en évitant les pénalités et en favorisant la valorisation des matériaux recyclables.

      Comment rédiger un SOGED ?

      La rédaction d’un SOGED suit plusieurs étapes. Vous devez d’abord identifier les différents types de déchets générés par le chantier (inertes, non dangereux, dangereux). Ensuite, vous précisez les moyens humains et matériels mobilisés pour la collecte, le stockage et le transport. Vous indiquez les procédures de tri à la source, les zones de dépôt prévues, ainsi que les entreprises ou filières chargées du traitement et de la valorisation. Enfin, vous décrivez les modalités de suivi et de traçabilité, afin de garantir que chaque flux de déchets est correctement traité.

      Quels types de déchets un SOGED couvre-t-il ?

      Un SOGED couvre trois grandes catégories de déchets. Les déchets inertes, comme le béton, les briques ou les tuiles, qui ne se décomposent pas et peuvent souvent être recyclés. Les déchets non dangereux non inertes, comme le bois, le plastique, le carton ou le métal, qui nécessitent un tri adapté pour favoriser leur valorisation. Enfin, les déchets dangereux, comme l’amiante, les solvants ou les peintures, qui demandent une gestion spécifique et des filières agréées pour limiter les risques sanitaires et environnementaux.

      Dois-je adapter mon SOGED à chaque chantier ?

      Oui, il est indispensable d’adapter le SOGED aux spécificités de chaque chantier. Les volumes de déchets, la nature des matériaux utilisés, la localisation géographique, la durée des travaux ou encore les contraintes réglementaires locales varient d’un projet à l’autre. Un SOGED générique ne suffit pas : il doit être personnalisé pour démontrer que vous avez pris en compte les réalités du terrain et que vous proposez une organisation adaptée aux attentes du maître d’ouvrage.

      Existe-t-il un modèle de SOGED prêt à l’emploi ?

      Oui, il est possible d’utiliser un modèle de SOGED pour gagner du temps. Un modèle fournit une trame structurée avec les rubriques essentielles : présentation du chantier, organisation de la gestion des déchets, moyens humains et matériels, filières de valorisation, suivi et traçabilité. Vous pouvez ensuite le personnaliser selon vos besoins et les spécificités de votre projet. Cette approche vous permet de sécuriser votre démarche et d’éviter les oublis dans votre document.

      Comment assurer la traçabilité des déchets ?

      La traçabilité repose sur la tenue d’un registre qui suit chaque flux de déchets depuis son origine sur le chantier jusqu’à son élimination ou sa valorisation finale. Cela inclut les bordereaux de suivi des déchets (BSD), les bons de livraison et les certificats délivrés par les prestataires agréés. En mettant en place un suivi rigoureux et en conservant tous les justificatifs, vous pouvez prouver à la maîtrise d’ouvrage que vous respectez vos obligations réglementaires et que vos déchets ont bien été traités dans des filières conformes.

      Qui est responsable de la gestion des déchets sur un chantier ?

      L’entreprise titulaire du marché reste responsable de la gestion des déchets générés par ses travaux. Elle doit désigner un responsable déchets, qui fait office d’interlocuteur unique auprès de la maîtrise d’ouvrage et des autorités de contrôle. Dans la majorité des cas, ce rôle est confié au conducteur de travaux. Sa mission consiste à superviser le tri, le stockage, la traçabilité et la communication avec les prestataires spécialisés, afin de garantir la bonne exécution du SOGED.

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      Sébastien KVOT

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